Mentions légales Waibi
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.waibi.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Editeur :
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SAS (Société par Actions Simplifiées)
Nom de la Société : Waibi
Adresse : 22 Allée de la Forêt de la Reine 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy
Téléphone : 03 83 21 35 35
Adresse email de contact : contact[at]waibi.fr
Au capital social de : 550 000 €
SIRET : 812 788 719 00019
Immatriculée au R.C.S. (Registre du Commerce et des Sociétés) de Nancy : B 812 788 719
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 54 812 788 719
Créateur et responsable de la publication :
Le Créateur du site est : fr.wordpress.com
Le Responsable de la publication est : François PASCAL
Adresse email de contact du responsable de la publication : contact[at]waibi.fr
Hébergeur du site :
Le Webmaster du site est : Waibi Adresse email de contact du Webmaster : webmaster[at]waibi.fr
L’hébergeur du site internet est : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone de l’hébergeur du site : 09 72 10 10 07
2. Description des services fournis :
Le site www.waibi.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société Waibi.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.waibi.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.waibi.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.
Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du Site est propriétaire des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… d’après les articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Crédits de conception et de réalisation de la rubrique https://waibi.fr/equipe/#village-connecte : Classe7 Communication. Crédits photos et vidéo de la rubrique https://waibi.fr/actualités : Jean-Sébastien Evrard.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf si une demande d’autorisation est écrite au préalable à l’email : webmaster[at]waibi.fr .
Toute exploitation non autorisée et sans accord préalable du Site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L331-1 et L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies :
Liens hypertextes :
Le site www.waibi.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, plaquettes …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site .
Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait en ce qui concerne les risques éventuels de contenus illicites.
La mise en place de liens hypertextes vers le Site ou ses éléments doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalablement écrite à l’email : webmaster[at]waibi.fr .
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.waibi.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Cookies
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : sélectionnez le bouton Outils , puis Options Internet / sélectionnez l’onglet Confidentialité / sous Paramètres, sélectionnez Avancé / choisissez si vous souhaitez autoriser, bloquer ou être invité à déterminer la configuration voulue pour les cookies internes et les cookies tiers.
Sous Google Chrome : Paramètres / Paramètres avancés / Confidentialité et Sécurité / cliquez sur Paramètres du contenu / cliquez sur Cookies / Afficher l’ensemble des cookies et données de sites / en haut à droite, recherchez le nom du site / à droite du site, cliquez sur Supprimer / confirmez la suppression en cliquant sur Tout effacer.
Sous Firefox : cliquez sur le bouton des informations du site / cliquez sur Efface les cookies et les données du site.
Sous Safari : Préférences / sélectionnez l’onglet Confidentialité / cliquez sur Supprimer toutes les données de sites web dans le champ Cookies et autres données de sites web.